J.O. 240 du 13 octobre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17012

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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0210079V


En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF ISO 21807. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour la détermination de l'activité de l'eau (indice de classement : V08-038PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60364-6. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Installations électriques des bâtiments. - Partie 6 : vérifications, essais et rapports (indice de classement : C15-100-6PR).

PR NF EN 60447. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Principes fondamentaux et de sécurité pour l'interface homme-machine, le marquage et l'identification. - Principes de manoeuvre (indice de classement : C20-090PR).

PR NF EN 60079-0. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 0 : règles générales (indice de classement : C23-579-0PR).

PR NF EN 61003-1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Processus industriels. - Instruments avec entrées analogiques et sorties à deux ou plusieurs états. - Partie 1 : méthodes d'évaluation des performances (indice de classement : C46-415PR).

PR NF EN 60730-1/A18. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C47-730/A18PR).

PR NF EN 60730-1/AB. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C47-730/ABPR).

PR NF EN 60730-2-7/A14. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-7 : règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques (indice de classement : C47-737/A14PR).

PR NF EN 60034-9. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Machines électriques tournantes. - Partie 9 : limites de bruit (indice de classement : C51-119PR).

PR NF EN 60034-14. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Machines électriques tournantes. - Partie 14 : vibrations mécaniques de certaines machines de hauteur d'axe supérieure ou égale à 56 mm. - Mesurage, évaluation et limites de l'intensité vibratoire (indice de classement : C51-124PR).

PR NF EN 61800-3. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable. - Partie 3 : exigences de CEM et méthodes d'essais spécifiques (indice de classement : C53-240-3PR).

PR NF EN 61121. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Sèche-linge à tambour à usage domestique. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-175PR).

PR NF EN 60335-2-12. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-12 : règles particulières pour les chauffe-plats et appareils analogues (indice de classement : C73-812PR).

PR NF EN 60335-2-13. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-13 : règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues (indice de classement : C73-813PR).

PR NF EN 60335-2-14. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-14 : règles particulières pour les machines de cuisine (indice de classement : C73-814PR).

PR NF EN 60335-2-21/A12. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-21 : règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation (indice de classement : C73-821/A12PR).

PR NF EN 60335-2-27. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-27 : règles particulières pour les appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges (indice de classement : C73-827PR).

PR NF EN 60335-2-28. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-28 : règles particulières pour les machines à coudre (indice de classement : C73-828PR).

PR NF EN 60335-2-41. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-41 : règles particulières pour les pompes (indice de classement : C73-841PR).

PR NF EN 60335-2-43. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-43 : règles particulières pour les appareils de séchage du linge et les sèche-serviettes (indice de classement : C73-843PR).

PR NF EN 60335-2-51. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-51 : règles particulières pour les pompes de circulation fixes pour installations de chauffage et de distribution d'eau (indice de classement : C73-851PR).

PR NF EN 60335-2-52. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-52 : règles particulières pour les appareils d'hygiène buccale (indice de classement : C73-852PR).

PR NF EN 60335-2-53. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-53 : règles particulières pour les appareils de chauffage de sauna (indice de classement : C73-853PR).

PR NF EN 60335-2-55. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-55 : règles particulières pour les appareils électriques à utiliser avec les aquariums et les bassins de jardin (indice de classement : C73-855PR).

PR NF EN 60335-2-59. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-59 : règles particulières pour les destructeurs d'insectes (indice de classement : C73-859PR).

PR NF EN 60335-2-60. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-60 : règles particulières pour les baignoires à système de brassage d'eau (indice de classement : C73-860PR).

PR NF EN 60335-2-61. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-61 : règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation (indice de classement : C73-861PR).

PR NF EN 60335-2-65. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-65 : règles particulières pour les épurateurs d'air (indice de classement : C73-865PR).

PR NF EN 60335-2-78. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-78 : règles particulières pour les barbecues pour extérieur (indice de classement : C73-878PR).

PR NF EN 60335-2-82. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-82 : règles particulières pour les machines de service et les machines de divertissement (indice de classement : C73-882PR).

PR NF EN 60335-2-84. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-84 : règles particulières pour toilettes (indice de classement : C73-884PR).

PR NF EN 60335-2-85. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-85 : règles particulières pour les appareils à vapeur pour tissus (indice de classement : C73-885PR).

PR NF EN 60335-2-98. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-98 : règles particulières pour les humidificateurs (indice de classement : C73-898PR).

PR NF EN 62211. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Composants inductifs. - Gestion de la fiabilité (indice de classement : C93-373PR).


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


PR NF EN 14497. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Détermination de la stabilité de filtration (indice de classement : P18-981PR).

PR NF EN 14498. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Changements de volume et de poids par des cycles de séchage à l'air et conditionnement dans l'eau (indice de classement : P18-982PR).

PR NF EN 660-1/A1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Revêtements de sol résilients. - Détermination de la résistance à l'usure. - Partie 1 : essai de Stuttgart (indice de classement : P62-114-1/A1PR).

PR NF EN 660-2/A1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Revêtements de sol résilients. - Détermination de la résistance à l'usure. - Partie 2 : essai de Frick-Taber (indice de classement : P62-114-2/A1).

PR NF EN 685/A1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Revêtements de sol résilients. - Classification (indice de classement : P62-133/A1PR).

PR NF EN 14521. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Revêtements de sol résilients. - Spécification des revêtements de sol lisses en caoutchouc avec ou sans sous-couche en mousse et avec couche décorative (indice de classement : P62-205PR).

PR NF EN ISO 10563. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Construction immobilière. - Produits pour joints. - Détermination des variations de masse et de volume des mastics (indice de classement : P85-502PR).

PR NF EN ISO 11432. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Construction immobilière. - Produits pour joints. - Détermination de la résistance à la compression des mastics (indice de classement : P85-516PR).

PR NF EN ISO 10590. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Construction immobilière. - Produits pour joints. - Détermination des propriétés de déformation des mastics sous traction maintenue après immersion dans l'eau (indice de classement : P85-517PR).

PR NF EN ISO 10591. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Construction immobilière. - Produits pour joints. - Détermination des propriétés d'adhésion/cohésion des mastics après immersion dans l'eau (indice de classement : P85-518PR).


SANTÉ


PR NF EN 62220-1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Appareils électromédicaux. - Partie 1 : caractéristiques des appareils d'imagerie digitale à rayonnement X. - Détermination de l'efficacité quantique de détection (indice de classement : C74-240-1PR).

PR NF EN ISO 5356-1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Matériel respiratoire et d'anesthésie. - Raccords coniques. - Partie 1 : raccords mâles et femelles (indice de classement : 595-111PR).

PR NF EN 13609-1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Informatique de santé. - Messages relatifs à la gestion des informations complémentaires dans les systèmes de santé. - Partie 1 : mise à jour des systèmes de codage (indice de classement : S97-721PR).

PR NF EN 980. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Symboles graphiques utilisés pour l'étiquetage des dispositifs médicaux (indice de classement : S99-004PR).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


PR NF ISO 9161. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Poudre de dioxyde d'uranium. - Détermination de la masse volumique apparente et de la masse volumique après tassement (indice de classement : M60-452PR).

PR NF EN 14522. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Détermination de la température minimale d'inflammation des gaz et vapeurs (indice de classement : S66-260PR).

PR NF ISO 22368-1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Matériel de protection des cultures. - Méthodes d'essai pour l'évaluation des systèmes de nettoyage. - Partie 1 : nettoyage interne complet des pulvérisateurs (indice de classement : U26-141-1PR).

PR NF ISO 22368-2. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Matériel de protection des cultures. - Méthodes d'essai pour l'évaluation des systèmes de nettoyage. - Partie 2 : nettoyage externe des pulvérisateurs (indice de classement : U26-141-2PR).

PR NF ISO 22368-3. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Matériel de protection des cultures. - Méthodes d'essai pour l'évaluation des systèmes de nettoyage. - Partie 3 : nettoyage interne du réservoir (indice de classement : U26-141-3PR).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


PR NF EN 14519. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Lambris et bardages en bois massif. - Résineux avec profils à languette et rainure (indice de classement : B53-673PR).

PR NF EN ISO 20645. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Etoffes. - Contrôle de l'activité antibactérienne. - Essai de diffusion sur plaques de gélose (indice de classement : G39-010PR).

PR NF EN ISO 13355. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires. - Essais de vibration verticale aléatoire (indice de classement : H00-084PR).

PR NF EN 12674-3. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Conteneurs à roulettes. - Partie 3 : méthodes d'essai (indice de classement : H50-501-3PR).

PR NF EN 12282. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Papier d'impression et de bureau. - Détermination de la poussière des bords. - Méthode par aspiration (indice de classement : Q11-023PR).

PR NF EN ISO 4624. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Peintures et vernis. - Essai de traction (indice de classement : T30-062PR).

PR NF EN ISO 8987. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Plastiques. - Résines phénoliques. - Méthode d'évaluation de la réactivité sur plaque d'essai de transformation au stade B (indice de classement : T51-428PR).

PR NF EN ISO 4590. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Plastiques alvéolaires rigides. - Détermination du pourcentage volumique de cellules ouvertes et de cellules fermées (indice de classement : T56-129PR).

PR NF EN 1001. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois. - Liste des termes équivalents (indice de classement : X40-003PR).


TRANSPORTS


PR NF EN ISO 21267-4. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Dessins techniques. - Applications ferroviaires. - Partie 4 : échange des données (indice de classement : F00-200-4PR).

PR NF L17-900. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Série aérospatiale. - Textiles pour parachute. - Guide pour la rédaction de spécifications techniques (indice de classement : L17-900PR).

PR NF EN ISO 4165. - Date de clôture : 20 octobre 2002.

Véhicules routiers. - Connexions électriques. - Connexion bipolaire (indice de classement : R13-403PR).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


PR NF ISO 12509/A1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Engins de terrassement. - Feux d'éclairage, de signalisation, de position et d'encombrement et catadioptres (indice de classement : E58-111/A1PR).

PR NF ISO 21029-2. - Date de clôture : 5 décembre 2002.

Récipients cryogéniques. - Récipients transportables, isolés, sous vide, d'un volume n'excédant pas 1 000 litres. - Partie 2 : prescriptions de fonctionnement (indice de classement : E86-561-2PR).

PR NF ISO 15902. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Optique et instruments d'optique. - Optique diffractive. - Terminologie (indice de classement : S10-133PR).

PR NF EN 14529. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé, avec demi-masque et pression positive pour l'évacuation. - Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-056PR).


HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS


PR NF EN ISO 7840. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Petits navires. - Tuyaux à carburant souples résistant au feu (indice de classement : J22-209PR).

PR NF EN 12196. - Date de clôture : 20 octobre 2002.

Matériel de gymnastique. - Chevaux et moutons. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-305PR).

PR NF EN 957-2. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Appareils d'entraînement fixes. - Partie 2 : appareils d'entraînement de force, exigences techniques spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires (indice de classement : S52-329-2PR).

PR NF EN 1176-1/A2. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Equipements d'aires de jeux. - Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai générales (indice de classement : S54-201-1/A2PR).

PR NF EN 1176-2/A1. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Equipements d'aires de jeux. - Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux balançoires (indice de classement : S54-201-2/A1PR).

PR NF EN 1176-3/A1. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Equipements d'aires de jeux. - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux toboggans (indice de classement : S54-201-3/A1PR).

PR NF EN 1176-4/A1. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Equipements d'aires de jeux. - Partie 4 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux téléphériques (indice de classement : S54-201-4/A1PR).

PR NF EN 1176-5/A2. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Equipements d'aires de jeux. - Partie 5 : exigences de sécurité et méthodes d'essais complémentaires spécifiques aux manèges (indice de classement : S54-201-5/A2PR).


CYCLE DE L'EAU


PR NF EN 877/A1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l'évacuation des eaux des bâtiments. - Prescriptions, méthodes d'essais et assurance qualité (indice de classement : A48-720/A1PR).

PR NF EN 14525. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Manchons et adaptateur de brides et fonte ductile à larges tolérances, destinés à être utilisés avec des tuyaux en divers matériaux : fonte ductile, fonte grise, acier, PVC-U, PE, fibres-ciment (indice de classement : A48-881PR).

PR NF EN 1253-1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Avaloirs et siphons pour bâtiment. - Partie 1 : spécifications (indice de classement : P16-330-1PR).

PR NF EN 1253-2. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Avaloirs et siphons pour bâtiments. - Partie 2 : méthodes d'essais (indice de classement : P16-330-2PR).

PR NF EN 580. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Systèmes de canalisations en plastiques. - Tubes en poly(chlorure de vinyl) non plastifiés. - Méthode d'essai de la résistance au dichlorométhane à une température spécifiée (DCMT) (indice de classement : T54-006PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF ISO 11264. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Qualité du sol. - Dosage des herbicides. - Méthode par CLHP avec détection par UV (indice de classement : X31-408PR).


TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

ET DE LA COMMUNICATION


PR NF EN 60958-1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Interface audionumérique. - Partie 1 : généralités (indice de classement : C97-001-1PR).

PR NF EN 41003. - Date de clôture : 5 novembre 2002.

Règles particulières de sécurité pour les matériels destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications (indice de classement : C98-011PR).

PR NF EN 300392-1. - Date de clôture : 20 novembre 2002.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 1 : architecture des réseaux (indice de classement : Z84-392-1PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis-La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.